Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Samusocial de PARIS
EMMANUELLI XAVIER

Numéro de dépôt :
3226034
Date de dépôt :
06/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Samusocial de PARIS de EMMANUELLI XAVIER

Présentation de la marque Samusocial de PARIS

Déposée le 6 mai 2003 par EMMANUELLI XAVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Samusocial de PARIS »

Le déposant est EMMANUELLI XAVIER domicilié(e) 9 Rue Emile Dubois,75014 PARIS - 75014 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XAVIER EMMANUELLI domicilié(e) 9 Rue Emile Dubois,75014 PARIS - 75014 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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EMMANUELLI XAVIER a également déposé les autres marques suivantes : emu


EMMANUELLI XAVIER - 9 Rue Emile Dubois,75014 PARIS - 75014 - France


XAVIER EMMANUELLI - 9 Rue Emile Dubois,75014 PARIS - 75014 - France


Inscription le 18 novembre 2003 - retrait total n°381551 - Publication au BOPI 2003-11-18

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Hebergement d'urgence aux personnes en détresse physique, sociale et psychique pour leur assurer en même temps que les soins et le réconfort, la participation et l'exercice de leurs droits civiques, en se portant à leur encontre